Histoire de la Paroisse
Géographie de la Paroisse
Qui fait quoi dans la paroisse ?
Vie de la Paroisse
Vie du Doyenné
Agenda
Messes du dimanche
Cette semaine dans notre paroisse
Les étapes de la Vie Chrétienne
La solidarité
Autres mouvements
Homélies
Chronique Biblique
La prière de la semaine
Contact
Nos liens

 
 

Mentions légales



Ce site est hébergé par la société KEEO - www.keeo.fr - sur serveurs OVH

organisme responsable :




Tous droits réservés :

Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord de l'auteur. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, .

La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que " les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.